COMMANDES
Les commandes sont passées par l'intermédiaire du site.
Les langues disponibles pour les commandes passées via le Site sont : le français.
La langue du contrat de vente est le français.
Lorsque le compte bancaire du client est débité par sa banque, la commande est directement transférée au service responsable de la préparation de la commande.
Toute commande passée dans ce cadre engage le client.
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Identification
Une fois que le Client a terminé sa sélection et qu'il souhaite valider le contenu de son panier, il peut soit :
- se connecter à son compte Client (ci-après le " Compte "), soit
- continuer en tant qu'" invité ".
Le Client peut également se connecter avant de sélectionner des articles.
Si le Client dispose déjà d'un Compte, il doit s'identifier avec son adresse e-mail et son mot de passe.
Si le Client ne dispose pas encore d'un Compte, il peut en créer un en confirmant son nom, son adresse personnelle, son adresse e-mail et son numéro de téléphone lors de la commande.
L'inscription sera effective après confirmation, par un e-mail de confirmation, par MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA.
Le client ne peut pas demander un changement d'adresse une fois que la commande a été passée ; le client doit passer une autre commande avec la nouvelle adresse.
De plus amples informations sur le traitement des données personnelles du client sont disponibles dans la politique de confidentialité.
Les identifiants et mots de passe des Clients sont strictement personnels. En conséquence, chaque Client s'engage à les conserver de manière sécurisée et à ne jamais les communiquer à des tiers.
En cas de perte, de vol ou de toute utilisation frauduleuse de son Compte, le Client s'engage à en informer immédiatement MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA.
MFSFAssociés représentant la marque MAÉHSA ne pourra être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, causé à la suite d'un accès frauduleux au Compte ou au Site, ou de l'impossibilité d'y accéder.
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Validation de la commande
Le Client doit valider le mode de livraison et compléter les informations nécessaires à l'expédition de sa commande :
- e-mail,
- nom et prénom,
- adresse,
- code postal,
- ville
- numéro de téléphone,
- mode de livraison,
- pays d'expédition,
- adresse de facturation,
- et adresse de livraison ou magasin où le Client souhaite retirer sa commande si le pays de livraison sélectionné dispose de magasins offrant ce service.
- choix du mode de paiement et informations relatives au paiement.
Le client peut utiliser son adresse de livraison comme adresse de facturation ou en indiquer une autre.
Une fois toutes ces informations régulièrement saisies et validées, le prix des Articles (tel que défini à l'article 5 ci-dessous) ainsi que les éventuels frais de livraison et la date de livraison estimée s'affichent automatiquement.
Le Client doit vérifier l'exactitude de sa sélection avant de confirmer sa commande.
MFSFAssociés représentant la marque MAÉHSA met à la disposition du Client des moyens techniques de vérification sous la forme d'un récapitulatif standard de contrôle d'exhaustivité et de vraisemblance (vérification du remplissage de tous les champs obligatoires et de l'adéquation des caractères saisis au champ obligatoire concerné) afin d'aider le Client à reconnaître les erreurs qu'il a pu commettre dans ses saisies.
Les données de la commande du Client font ensuite l'objet d'un nouveau récapitulatif pour un contrôle final.
En cliquant sur le bouton "Payer et passer commande", le client passe une commande ferme pour le ou les articles figurant dans son panier.
Le client ne peut passer commande que s'il reconnaît et accepte les présentes conditions générales et la politique de confidentialité en cliquant sur le bouton "Payer et passer commande".
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Confirmation de commande par MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA
Une fois la commande validée par le Client selon les étapes décrites ci-dessus, un accusé de réception de la commande est adressé au Client par courrier électronique. Conformément aux dispositions de l'article 1126 du Code civil, le Client accepte l'utilisation du courrier électronique pour la confirmation par MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA du contenu de sa commande. Cet accusé de réception de la commande ne constitue pas une acceptation de la commande du Client, sauf stipulation expresse contraire.
Le contrat de vente est réputé conclu lorsque le ou les articles commandés par le Client sont expédiés et que le Client a reçu un courrier électronique distinct de MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA l'informant de l'expédition de sa commande.
En cas de paiement par carte de crédit, le contrat de vente est conclu au moment où la carte de crédit du Client est débitée conformément aux termes de l'article 6 des présentes, même si la carte de crédit du Client est débitée avant l'expédition de la commande ou avant que l'acceptation ne soit exprimée par un autre moyen.
En cas de paiement par PayPal, tel que prévu à l'article 6.2 des présentes, le contrat de vente est réputé conclu au moment où le Client confirme la commande sur le site de PayPal.
L'accusé de réception de la commande comprend le numéro de la commande, le montant total de la commande, les informations relatives au coût et au délai de livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix du ou des articles achetés. Cet accusé de réception comporte un lien vers les conditions générales de vente.
Lors de l'expédition du ou des Articles commandés à l'adresse de livraison choisie par le Client, MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA adressera un courrier électronique au Client l'informant de ladite expédition ainsi que de l'encaissement du prix, tel que prévu à l'article 5 ci-dessous. Le contrat de vente est alors définitivement formé.
MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA conserve la propriété du (des) Bien(s) jusqu'à ce que (a) le Client ou (b) la personne désignée par le Client prenne physiquement possession du (des) Bien(s).
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Preuve de la commande
D'une manière générale, il est expressément convenu entre MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA et le Client que les courriers électroniques feront foi entre les parties.
Par ailleurs, en application de l'article L. 213-1 du Code de la consommation, MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA conserve les éléments relatifs à toute commande d'un montant égal ou supérieur à cent vingt (120) euros pendant une durée de dix (10) ans et les met à disposition du Client sur simple demande adressée par ce dernier à : contact@maehsa-paris.com
Il est toutefois recommandé au Client de conserver également une copie (sous format électronique et/ou sur support papier) des éléments relatifs à sa commande.
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Refus d'ordonner
Les produits de MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA sont exclusivement réservés à l'usage propre du Client (ou à des cadeaux) et ne sont pas destinés à la revente. MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA se réserve le droit de refuser une vente qui ne respecterait pas ces conditions.
MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA sera en droit de refuser toute commande frauduleuse ou anormale.
MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA aura également le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement ou à la livraison d'une commande antérieure ; ou qui ne respecterait pas les présentes Conditions Générales de Vente.
Si MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA constate que la commande n'est pas conforme aux Conditions Générales de Vente, elle en informera le Client soit directement sur le Site, soit par téléphone, soit par courrier électronique.
Si le Client ne procède pas auprès de MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA à la correction des éléments erronés ou contraires aux présentes Conditions Générales de Vente figurant dans la commande dans un délai de quatorze (14) jours calendaires suivant la notification visée ci-dessus, MFSF Associés représentant la marque MAÉHSA se réserve le droit d'annuler la commande ainsi que le paiement correspondant.